Mentions légales

Ce site est édité par l’Association Culturelle Fontainoise.

1 Place de l’Hôtel de Ville
21121 Fontaine les Dijon
Contact mail (présidence de l’association) : contact.acf.fld@laposte.net

Ce site internet est hébergé sur OVH

Conditions générales d’utilisation

Accès au site :

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédit photos

Association Culturelle Fontainoise.
Pixabay

Droit d’auteur :

L’ensemble de ce site relève du droit de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, quelles qu’en soient la forme et la destination, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur.

Accessibilité :

Ce site est accessible depuis Mac OSX et Windows avec tous les types de navigateurs.

Informations personnelles :

En application de la loi informatique et libertés n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande soit en ligne à contact.acf.fld@laposte.net, soit par voie postale à l’adresse suivante :